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Les mini-webinaires ChinePI sont de retour ! 

Chers lecteurs, 

Nous sommes ravis de relancer notre série de mini-webinaires consacrés à la propriété intellectuelle en Chine, avec une nouvelle programmation de septembre à novembre 2026. 

Dans un format court, pratique et accessible, ces sessions de 15 minutes sont l’occasion de faire le point sur des problématiques concrètes rencontrées par les entreprises étrangères en Chine, en matière de marques, brevets, secrets d’affaires, contrats et droit d’auteur. 

Le format 

Durée : 15 minutes, de 9h à 9h15 (heure de Paris) 
Participation : gratuite 
En ligne : via Zoom (un lien de connexion sera envoyé aux inscrits) 
Intervenants : ingénieurs brevets, avocats et juristes en propriété intellectuelle des cabinets LLR Chine et Easytimes 

La programmation 

22 septembre 2026 
« Accords de confidentialité (NDA) en Chine : pièges à éviter et clauses essentielles » par Audrey DRUMMOND 

29 septembre 2026 
« Objet protégeable par le secret d’affaires : enseignement tiré d’un cas typique » par Mei TAO 

6 octobre 2026 
« Licencier sa marque en Chine : points de vigilance » par Audrey DRUMMOND 

13 octobre 2026 
« Détermination de la titularité des brevets : enseignement tiré d’un cas typique » par Jing ZHAO 

20 octobre 2026 
« China New Trademark Law » (présentation en anglais) par Fujuan DAI 

27 octobre 2026 
« Determination of Well-Known Trademarks in China » (présentation en anglais) par Meini YAN 

3 novembre 2026 
« Protection du droit d’auteur en Chine : pourquoi déposer et comment procéder ? » par Audrey DRUMMOND 

10 novembre 2026 
« Charge de preuve pour caractériser des atteintes au secret technique » par Mei TAO 

17 novembre 2026 
« Examination Criteria for AI-Related Patent Applications in China »  (présentation en anglais) par Huifeng HAN 

💡 Un sujet vous intéresse particulièrement ? 

N’hésitez pas à nous proposer d’autres thèmes par e-mail à contact@chinepi.com. 

👉 Inscrivez-vous dès maintenant à un ou plusieurs webinaires

Nous serons ravis de vous retrouver pour ce nouveau cycle de mini-webinaires ChinePI !

ChinePI lance une série de webinaires

Chers lecteurs,

Nous sommes ravis de vous annoncer le lancement d’une nouvelle série de mini-webinaires organisée par ChinePI, consacrée à la propriété intellectuelle en Chine.

Dans un format court et pratique, ces sessions de 15 minutes permettent de faire le point sur des questions concrètes en droit des marques et sur les récentes évolutions des directives d’examen en droit des brevets chinois.

Format : mini-webinaires gratuits de 15 minutes, de 9h à 9h15 (heure de Paris)
Comment : webinaires Zoom (un lien de connexion sera envoyé aux inscrits)
Intervenants : Mei TAO et Jing ZHAO, ingénieures brevets et Audrey DRUMMOND, Juriste PI en Chine.

Parmi les premiers webinaires proposés :

Droit des marques – des sujets pratiques et directement applicables

  • « Premier dépôt de marque en Chine : les bonnes pratiques à adopter dès le départ »
    Mardi 2 juin 2026, de 9h à 9h15 (heure de Paris)
  • « Contrefaçon en ligne : détecter, signaler et faire retirer efficacement des produits sur les plateformes de e-commerce chinoises »
    Mardi 16 juin 2026, de 9h à 9h15 (heure de Paris)

Droit des brevets – focus sur les récentes modifications des directives d’examen

  • « Recevabilité des actions en nullité de brevet en Chine : la condition de la volonté véritable »
    Mardi 9 juin 2026, de 9h à 9h15 (heure de Paris)
  • « Appréciation de l’activité inventive en droit des brevets chinois : le principe de contribution »
    Mardi 23 juin 2026, de 9h à 9h15 (heure de Paris)

D’autres thèmes viendront prochainement enrichir cette série. Un sujet vous intéresse particulièrement ? N’hésitez pas à nous le suggérer par e-mail à contact@chinepi.com.

Inscrivez-vous dès maintenant à l’un ou plusieurs de ces webinaires en suivant le lien : https://events.zoom.us/ev/AuZbKGE4oAIuXYSk7hFCwiv_wQJYlwvfUV8Mbe1O7bG-aFcwX8xO~AilmX5K892cZqS2jMbI3CHsVeT-sRUJn8ep2DS5ujD7HcrdY4xnLbvNNAw

Nous espérons vous y retrouver nombreux.

Conférence ASPI : Les droits de PI en Chine. Quoi de neuf en 2026 ?

Chers Amis,

Nous vous rappelons que la conférence organisée par l’ASPIE, en partenariat avec notre blog, se déroulera le jeudi 19 mars 2026 de 8h30 à 12h30. Elle se tiendra en distanciel et en présentiel (dans les locaux de Sanofi à Gentilly).

Attention, l’inscription doit être effectuée impérativement avant le 8 mars 2026.

En voici le lien d’inscription, ainsi que le programme détaillé.

Au programme : la table ronde d’industriels pour partager leurs expériences concrètes, les actualités marques, l’activité inventive en Chine, la contrefaçon et en particulier l’équivalence.

Au plaisir de vous y retrouver nombreux !

Conférence ASPI | Les droits de PI en Chine. Quoi de neuf en 2026 ?

Chers Amis,

Nous vous invitons à participer à la prochaine conférence organisée par l’ASPI, en partenariat avec notre blog, qui reviendra sur les enjeux clés de cette année : dans le contexte mondial actuel, où on en sont l’innovation et la protection de la PI en Chine ? Quelles sont les recommandations à suivre pour les entreprises étrangères ?

Cette conférence se tiendra en présentiel (à l’Auditorium de Sanofi, Gentilly), avec certains conférenciers sur place et d’autres en direct de Chine, jeudi 19 mars 2026 de 8h30 à 12h30. Elle sera également accessible à distance.

En voici le lien d’inscription, ainsi que le programme détaillé :

– 8h30 : Passage de la sécurité Sanofi et accueil

– 9h00 : Introduction

– 9h10 : « Tour d’horizon sur l’état de la protection des Marques en Chine » par Paul RANJARD (présentiel), avocat associé du cabinet Wanhuida à Pékin.

– 9h40 : « Interpretation of claims and doctrine of equivalents in China » par Xiao WANG (à distance), avocat associé du cabinet Liu Shen & Associates à Pékin, et « Defensive and offensive strategies in patent infringement cases » par Jun QIU (à distance), avocat associé du cabinet Liu Shen & Associates à Pékin.

– 10h30 : Pause café

– 11h : « Bonnes pratiques pour défendre l’activité inventive en Chine – Recommandations face à une impression de durcissement concernant l’activité inventive en Chine » par Mei TAO (présentiel), directrice du département international brevets de Easytimes-LLR.

– 11h30 : Table-ronde avec des industriels : partage d’expérience en Chine, modérée par Clémence THIOLLIER-VALLEE, de LLR, avec :

  • Joaquim CORREIA, Directeur Propriété Intellectuelle, FIVES (machines industrielles)
  • Gautier NAPOLI, Global Intellectual Property Manager, INGENICO (terminaux de paiement)
  • John CONWAY, Global Head of IP, SANOFI (pharmacie)

– 12h25 : Synthèse & conclusion par Guillaume de LA BIGNE, de LLR.

Au plaisir de vous y retrouver nombreux !

ChinePI fête ses 10 ans

ChinePI fête ses 10 ans : donnez-nous votre avis !

Donnez-nous votre avis !

En avril 2015, ChinePI publiait son premier article, sur les modèles d’utilité. Dix ans plus tard, nous sommes toujours là, avec au compteur 405 articles et plus de 500 abonnés au blog et à note page LinkedIn. Ces dix années ont également été l’occasion d’établir des partenariats avec l’ASPI, lors de nos conférences régulières sur la PI en Chine, ou encore avec le bureau de la Commission Européenne « China IP SME Helpdesk ».  

Un immense merci, avant tout, à vous, nos lectrices et lecteurs fidèles, pour votre intérêt et votre confiance depuis toutes ces années. Pour marquer ce cap symbolique, nous aimerions vous donner la parole et recueillir vos avis et suggestions pour la suite :

Participez à notre sondage des 10 ans (2 minutes)

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Comprendre le droit des marques en Chine

Comprendre le droit des marques en Chine

C’est avec enthousiasme que nous partageons la publication du dernier livre de Shujie Feng, Droit chinois des marques au regard des traités internationaux, paru le 7 juillet 2025 aux Editions Pedone. Directeur scientifique de notre blog sur la propriété industrielle en Chine, ChinePI.com, l’auteur s’adresse aux chercheurs, juristes, avocats et décideurs dans le domaine du droit international économique et de la propriété industrielle.

Dans son ouvrage, il retrace l’évolution du droit des marques en Chine depuis la fin des années 1970. Il revient notamment sur les grandes étapes législatives, de la loi de 1982 aux révisions de 1993, 2001, 2013 et 2019. Il en souligne les avancées et les fragilités persistantes à travers trois perspectives : les traités internationaux comme cadre de référence, la comparaison avec d’autres régimes juridiques, et le contexte du système juridique chinois.

Tous les aspects du régime du droit des marques sont analysés, de l’acquisition des droits de marques à leur protection.

Expert reconnu, Shujie Feng est professeur associé à l’Université Tsinghua à Pékin. Titulaire d’un doctorat en Droit de l’université Paris I – Panthéon Sorbonne, il occupe plusieurs fonctions de haut niveau dans des associations et instances chinoises de propriété intellectuelle, où il contribue à la réflexion et à l’évolution des pratiques en matière de marques et d’indications géographiques.

Enquête sur l’évolution de la brevetabilité en Chine

Chers lecteurs,

À l’occasion de la conférence en novembre 2024 coorganisée par l’ASPI et ChinePI sur la propriété industrielle en Chine, certains mandataires européens exerçant en cabinet ou dans l’industrie ont relevé qu’ils constataient que les conditions d’activité inventive en Chine devenaient plus strictes qu’avant. 

Afin de disposer d’un avis plus étendu sur la situation, plusieurs associations professionnelles (l’ASPI, la CNCPI, l’Unifab notamment) se sont entendues pour diffuser une enquête auprès des professionnels de la PI. Dans ce cadre, nous invitons nos lecteurs à participer au plus vite à une enquête sur l’évolution de la brevetabilité en Chine.

Répondre à l’enquête

Elle ne prend que 5 à 10 minutes et les réponses seront anonymes et agrégées.

Les résultats serviront notamment à nourrir les échanges prévus entre la Commission européenne et la CNIPA le 4 juin 2025 à Bruxelles.

Nous vous remercions pour votre contribution !

L’équipe du blog ChinePI vous souhaite à tous une excellente nouvelle année chinoise ! 

Que l’année du serpent vous apporte santé, bonheur et réussite !

恭祝蛇年快乐, 吉祥安康，心想事成!

Conférence ASPI : Les droits de PI en Chine. Quoi de neuf en 2024 ?

Chers Amis,

Nous vous rappelons que la conférence organisée par l’ASPI, en partenariat avec notre blog, se déroulera ce mardi 26 novembre 2024 de 8h45 à 12h30.

Cette conférence se tiendra en présentiel (Espace Hamelin, Paris 16e), avec certains conférenciers sur place et d’autres en direct de Chine, et sera suivie d’un cocktail déjeunatoire. Elle sera également accessible à distance.

En voici le lien d’inscription, ainsi que le programme détaillé :

– 8h45 : Accueil

– 9h00 : Introduction

– 9h10 : « Actualités brevets : les textes (attendus) d’application de la 4e loi émis en 2024 : éclairages sur les nouvelles Règles d’application et Directives en vigueur depuis janvier 2024 » par Jing ZHAO (présentiel), ingénieure responsable du bureau de LLR en Chine.

– 9h35 : « Tour d’horizon sur l’état de la protection des droits de PI en Chine : avancées et blocages » par Paul RANJARD (à distance), avocat associé du cabinet Wanhuida à Pékin.

– 10h : Pause café

– 10h15 : « Bilan des actions en litiges brevets des 5 dernières années : observations depuis la centralisation des procédures d’appel auprès du tribunal de PI de la Cour Suprême de Pékin » par Shujie FENG (présentiel), directeur scientifique du Blog ChinePI.

– 10h40 : « Bonnes pratiques dans les actions en invalidation de brevets en Chine » par Mei TAO (à distance), directrice du département international brevets de Easytimes-LLR.

– 11h05 : Table-ronde avec des industriels : partage d’expérience en Chine, modérée par Clémence THIOLLIER-VALLEE, de LLR, avec :

  • Hervé MONCONDUIT, Responsable Brevets, BAYER FRANCE
  • Christophe VOUGNY, Director – Senior Patent Engineer, FORVIA
  • Boris WELZER, Intellectual property Director, NEXANS
  • Kaiyue ZHANG, Patent Operation Officer, GROUPE SEB

– 12h25 : Synthèse & conclusion par Guillaume de LA BIGNE, de LLR.

– 12h30 : Cocktail déjeunatoire

Au plaisir de vous retrouver nombreux mardi matin.

Conférence ASPI | Les droits de PI en Chine. Quoi de neuf en 2024 ?

Chers Amis,

Nous vous invitons à participer à la prochaine conférence organisée par l’ASPI, en partenariat avec notre blog, qui reviendra sur les enjeux clés de cette année : dans le contexte mondial actuel, où on en sont l’innovation et la protection de la PI en Chine ? Quelles sont les recommandations à suivre pour les entreprises étrangères ?

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